Mentions Légales du site de la commune d’Ercé en Ariège
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Village
09140 Ercé
Tel 05.61.66.86.00
Mail : mairie-erce@wanadoo.fr
En application de la loi du 11 mars 1957 et de son article 41 et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la commune d’Ercé.
EDITEUR
Mairie d’Ercé
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Christian Carrère – Maire d’Ercé
REDACTEUR
Christian Carrère – Maire d’Ercé
CONCEPTION GRAPHIQUE
E-Melyne
Lieu-dit Lacroix
09320 Soulan
www.e-melyne.fr
HEBERGEMENT
OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A –
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
CONFIDENTIALITE ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
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